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Version Phase 0 — brouillon en cours de finalisation.
1. Éditeur du site
Le site accessible aux adresses posalio.fr et posalio.com est édité par :
- Nom, prénom : [à compléter]
- Statut : entrepreneur individuel — micro-entrepreneur
- Adresse : [à compléter]
- Téléphone : [à compléter]
- E-mail : [à compléter, ex. contact@posalio.fr]
- SIREN : en cours d'immatriculation
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
2. Directeur de la publication
[à compléter — le fondateur].
3. Hébergeur
Le site et sa base de données sont hébergés par Scalingo SAS — 13 rue Jacques Peirotes, 67000 Strasbourg, France — SIREN 808 665 483 — scalingo.com.
Les fichiers téléversés (images, documents) sont stockés chez OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007 — ovhcloud.com.
4. Contact
Pour toute question relative au site : [à compléter, e-mail de contact].
5. Propriété intellectuelle
« POSALIO » ainsi que l'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logo, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
6. Données personnelles
Le traitement des données collectées via ce site est décrit dans la politique de confidentialité.